CSCV

Politiques et règlements

Recueil de gestion de la CSCV

Direction générale 

5211-01-01 - Politique relative à l’utilisation des sommes inhérentes à la participation des commissaires à des activités de perfectionnement, de formation et de représentation
5211-02-01 - Politique relative à l’usage du tabac
5211-03-01 - Politique relative à la gestion des dossiers des élèves jeunes et adultes
5211-03-03 – Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire
5211-03a-03 - Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves en éducation des adultes et en formation professionnelle
5211-04-01 - Politique relative au recrutement et à la sélection du personnel cadre
5211-05-01 - Politique relative aux contributions financières exigibles des parents
5211-99-02 - Directive relative à la rémunération pour correction d’examens
5211-99a-02 - Directive relative à la gestion du temps supplémentaire pour le personnel syndiqué
5211-99b-02 - Directive relative à l’organisation des voyages étudiants dans les établissements de la CSCV
5211-08-03 - Procédure relative à la suspension du transport, des cours ou fermeture des établissements et du centre administratif lors de tempêtes, d’événements de force majeure et de situations d’urgence

Secrétariat général 

5212-01-05 - Règles de procédure relatives aux séances du conseil des commissaires
C.C.r. 40 2012 - Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires
C.C.r. 46 2014 - Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
C.C.r. 50 2015 - Règlement relatif à l’examen des comptes à payer
C.C.r. 51 2015 - Règlement relatif à la participation d’un commissaire, par un moyen électronique, à une séance du conseil des commissaires ou du comité exécutif
C.C.r 54 2017 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année scolaire 2017-2018
C.C.r 55 2017 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires pour l’année scolaire 2017-2018
C.C.r. 56 2018 - Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs
C.C.r 57 2018 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires pour l’année scolaire 2018-2019
C.C.r 58 2018 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année scolaire 2018-2019
5212-02-01 - Politique relative à la révision d’une décision touchant un élève
5212-03-01 - Politique sur les règles de gouvernance du Conseil des commissaires

Ressources éducatives

5221-01-01 - Politique culturelle
5221-03-01 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles
5221-04-01 - Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves de la Commission scolaire au Coeur-des-Vallées - Année scolaire 2018-2019
5221-04-01 - Annexe (Territoires des écoles)
5221-04-02 - Directive relative à la scolarisation à domicile
5221-04a-02 - Directive relative à une demande d’expulsion d’élève
5221-05-01 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5221-07-01 – Politique relative à la formation continue du personnel
5221-08-01 - Politique linguistique
5221-09-01 - Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
5221-09-03 - Procédure et modalités d’organisation du service de garde en milieu scolaire
5221-99-02 - Directive relative à la prise des présences des élèves dans toutes les écoles primaires
5221-99-03 - Procédure relative aux cours à domicile (temporaire)


Ressources humaines

Code d’éthique applicable à tous les intervenants oeuvrant au sein de la CSCV
5231-01-01 - Politique relative à l’embauche
5231-01-03 - Procédure relative à l’embauche
5231-02-01 - Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel
5231-03-01 - Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
5231-03-02 - Directive relative au port de chaussures de sécurité pour certains employés
5231-04-01 - Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail et pour promouvoir la civilité
Formulaire de déclaration d’une situation de harcèlement psychologique en milieu de travail
5231-05-01 - Politique relative à l’octroi des congés sans traitement, à traitement différé et pour retraite progressive pour son personnel
5231-06-01 - Politique en cas de dénonciation d’actes répréhensibles
5231-99a-02 - Directive relative à l’entente multisectorielle
5231-99b-02 - Directive relative au rôle de responsable d’école (primaire)
5231-99-03 - Procédure relative à l’encadrement des stagiaires


Ressources financières

5232-01-01 - Politique relative aux frais de déplacement
5232-01-02 - Directive relative aux avances de fonds
5232-02-02 - Directive relative à la perception de fonds pour les services de garde et les frais de surveillance
5232-03-01 - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières
5232-03-02 - Directive relative à la gestion du fonds à destination spéciale
5232-03a-02 - Directive relative à la gestion des revenus autonomes des établissements
5232-03b-02 - Directive relative aux transferts des surplus des établissements
5232-03c-02 - Directive relative à la capitalisation d’immobilisation
5232-03e-02 - Directive relative à l’encadrement des surplus / déficits de l’établissement, incluant le service de garde
5232-04-01 - Politique relative à la commandite
5232-05-01 - Politique relative aux critères de répartition des ressources financières
5232-99-02 - Directive relative à la perception des sommes d’argent dues par les parents aux établissements
5232-99a-02 - Directive relative au paiement d’honoraires
5232-99-03 - Procédure relative aux petites caisses
5232-99a-03 - Procédure relative aux comptes à payer


Ressources matérielles

5233-01-01 - Politique relative à la gestion du budget d’immobilisation
5233-04-01 - Politique relative à la location et prêt de locaux
5233-05-01 - Politique relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)                                               
5233-05-03 - Procédure relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)                                             
5233-06-01 - Politique d’une saine alimentation
5233-07-01 - Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
5233-08-01 - Politique relative à la qualité de l’air
5233-09-01 - Politique de développement durable
5233-99-02 - Directive relative à la gestion du prêt d’équipement informatique et de téléphone cellulaire à des employés
5233-99a-02 - Directive relative à l’utilisation d’un téléphone cellulaire
5233-99b-02 - Directive relative aux travaux bénévoles de construction

Technologies de l'information et des communications

5310-01-01 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications
5310-99-02 - Directive visant l’élimination des pourriels
5310-99a-02 - Directive relative aux modalités d’application pour la gestion et l’utilisation des codes d’usager et des mots de passe
5310-99b-02 - Directive relative aux achats de matériel informatique pour les écoles, les centres et le centre administratif payés par le Service des technologies de l’information et des communications
5310-99c-02 - Directive relative à l’achat, l’utilisation et le soutien technique de différentes catégories d’équipements technologiques

Transport scolaire

5340-01-01 - Politique relative au transport des élèves
5340-01-03 - Procédure relative au transport des élèves lors des sorties hors des limites de l’école

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L’engagement, la fierté, la rigueur, la persévérance et le respect, voilà les valeurs qui imprègnent le quotidien des employés de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées. La réussite de nos élèves, jeunes et adultes, est enrichie par le savoir et les compétences de l’ensemble de notre personnel de haut calibre. Soyez au cœur de cette réussite en vous joignant à l’équipe multidisciplinaire de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées.

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