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Coronavirus - Fermeture des écoles et des centres de la CSCV

Coronavirus - Fermeture des écoles et des centres de la CSCV

23 mars 2020

Les écoles et les centres de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées seront fermés du lundi 16 mars au vendredi 1er mai 2020 inclusivement.

Demande de documents

Demande d’accès à un document

 

Relevés de notes * 

Vous avez fréquenté un établissement de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées (ou des commissions scolaires Régionale Papineau, Seigneurie ou Vallée-de-la-Lièvre) et vous souhaitez obtenir un relevé de notes de vos études. Vous pouvez nous en faire la demande soit : 

•    par téléphone au (819) 986-8511 poste 0 ;
•    par courrier ou par télécopieur en respectant les étapes suivantes :
•    téléchargez le formulaire (.pdf) « Demande de résultats scolaires » ;
•    télécopiez le formulaire complété au (819) 986-9283 ou postez le à l’adresse suivante :

Service de la gestion documentaire 
Commission scolaire au Cœur-des-Vallées 
582, rue Maclaren Est 
Gatineau (Québec) J8L 2W2

* Des frais sont applicables. 

 

Renseignements personnels **

Si la demande d’accès concerne des renseignements personnels, votre demande doit être acheminée, en joignant une copie d’une carte d’identité avec photo et signature, tel que le permis de conduire et la carte d’assurance-maladie, à l’attention de Me Sarah Doublali.

 

Accès aux documents des organismes publics ***

La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chap. A-2.1) permet à toute personne de consulter ou d’obtenir copie de certains documents détenus par la Commission scolaire, sous réserve des dispositions de la loi. Pour faire une telle demande, veuillez vous adresser par écrit à : 

Me Sarah Doublali
582, rue Maclaren Est 
Gatineau (Québec) J8L 2W2 
Courriel : doublali.sarah@cscv.qc.ca 

*** Des frais peuvent s'appliquer. 

 

Demandes d'accès et documents transmis


Les réponses aux demandes d’accès à l’information sont diffusées systématiquement tel que prescrit dans le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels, sauf exceptions. Ces réponses comportent la décision du responsable de l’accès à l’information. Afin de protéger les renseignements nominatifs contenues à ces réponses, celles-ci font l’objet de caviardage. 
 

2019-2020

NUMÉRO
OBJET DE LA DEMANDE
DATE DE DIFFUSION
DÉCISIONS ET DOCUMENTS TRANSMIS
2019-2020_001 École primaire 15 juillet 2019 Lettre de réponse
2019-2020_002 Inscriptions 11 septembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_003 Programmes de formation 9 septembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_004 Exemptions à l'éducation à la sexualité 6 septembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_005 Maternelles 4 ans 7 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_006 Correspondances MEES 21 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_007 Classes modulaires 29 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_008 Appel d'offres_Transport scolaire 23 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_009 Laïcité 23 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_010 Transport scolaire 30 octobre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_011 Réseau de fibres optiques 1er novembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_012 Plan de classification du personnel 9 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_013 Collecte du numéro RAMQ 12 novembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_014 Rapports d'incidents liés à l'intimidation 28 novembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_015 Laïcité 6 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_015 Laïcité (amendée) 18 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_016 Collecte du numéro RAMQ 6 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_017 Épreuves ministérielles d'écriture 10 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_018 Postes enseignants 14 janvier 2020 Lettre de réponse
2019-2020_019 Projet de loi 40 18 décembre 2019 Lettre de réponse
2019-2020_020 Scolarisation à domicile 13 janvier 2020 Lettre de réponse
2019-2020_021 Loi sur la Laicité de l'État 29 janvier 2020 Lettre de réponse

 

Années précédentes:

2018-2019

2017-2018

2016-2017

2015-2016

 

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L’engagement, la fierté, la rigueur, la persévérance et le respect, voilà les valeurs qui imprègnent le quotidien des employés de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées. La réussite de nos élèves, jeunes et adultes, est enrichie par le savoir et les compétences de l’ensemble de notre personnel de haut calibre. Soyez au cœur de cette réussite en vous joignant à l’équipe multidisciplinaire de la Commission scolaire au Cœur-des-Vallées.

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