Parents et élèves

2016-2017

Demandes d'accès et documents transmis


Les réponses aux demandes d’accès à l’information sont diffusées systématiquement tel que prescrit dans le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels, sauf exceptions. Ces réponses comportent la décision du responsable de l’accès à l’information. Afin de protéger les renseignements nominatifs contenues à ces réponses, celles-ci font l’objet de caviardage. 

 

2016-2017 

NUMÉRO
OBJET DE LA DEMANDE
DATE DE DIFFUSION
DÉCISIONS ET DOCUMENTS TRANSMIS
2016-2017_001 Coûts liés au transport scolaire 31 août 2016 Lettre de réponse
2016-2017_003 Compressions budgétaires et paramètres d’allocation 20 octobre 2016 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_006 Coûts liés à une décision de la CSST 15 décembre 2016 Lettre de réponse
2016-2017_007 Entretien ménager 10 janvier 2017 Lettre de réponse et document transmis
2016-2017_008 Nombre d’élèves et nombre de gestionnaires 3 février 2017 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_009 Tableaux blancs interactifs 3 février 2017 Lettre de réponse
2016-2017_010 Dépenses de publicité 3 février 2017 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_011 Déplacements et perfectionnements 7 février 2017 Lettre de réponse + documents (partie 1) 
Documents (partie 2)
2016-2017_012 Accès à des ressources spécialisées 3 avril 2017 Lettre de réponse
2016-2017_013 Écoles spécialisées 4 avril 2017 Lettre de réponse et document transmis
2016-2017_014 Rapport relatif à l’amiante (École secondaire Hormisdas-Gamelin) 13 avril 2017 Lettre de réponse et document transmis
2016-2017_015 Contrats de construction et avenants 3 mai 2017 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_016 Mesure 30170 1er mai 2017 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_017 Embauches 2016-2017 et prévisions d’embauche 2017-2018 20 avril 2017 Lettre de réponse
2016-2017_018 Documents relatif aux accommodements raisonnables ou religieux 16 mai 2017 Lettre de réponse
2016-2017_019 Coût total de l’élection partielle du 12 juin 2016 30 mai 2017 Lettre de réponse
2016-2017_020 État des dépenses d’un voyage d’élèves 20 juin 2017 Lettre de réponse et documents transmis
2016-2017_022 Reçus des dépenses d’un voyage d’élèves 14 juillet 2017 Lettre de réponse

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